Propriété Intellectuelle, Technologies et Données

Notre pratique en matière de propriété intellectuelle, technologies & données a connu une croissance rapide afin de répondre aux besoins exigeants de nos clients dans une ère marquée par les données, la technologie et l’innovation. Notre équipe est stratégiquement positionnée pour aider les clients de Strelia à comprendre et à affronter les opportunité et défis juridiques liés à leur activité. Nous conseillons des clients belges et internationaux dans de nombreux secteurs, notamment ceux de la santé, des sciences de la vie, de la technologie, des produits de grande consommation (PGC) et des services financiers. Un nombre important des dossiers que nous traitons a une dimension transfrontalière, et nous collaborons efficacement dans le monde entier afin de fournir des solutions cohérentes et pragmatiques.

Nos services couvrent l’ensemble du cycle de vie des actifs de la propriété Intellectuelle et technologiques, depuis les conseils stratégiques sur leur protection et leur valorisation jusqu’à leur mise en œuvre et la résolution des litiges. Notre approche est toujours fondée sur une compréhension approfondie des réalités techniques et commerciales des objectifs de nos clients. Nous accompagnons également nos clients dans le cadre de transactions, de joint-ventures et d’opérations de fusions & acquisitions, en veillant à ce que les enjeux liés à la propriété intellectuelle et à la technologie soient pris en compte dès le départ.

Nos clients sollicitent nos conseils pour gérer leurs accords de licence complexes, pour faire respecter leurs portefeuilles de droits de propriété intellectuelle à l’échelle mondiale, pour négocier des contrats technologiques et pour se conformer aux réglementations en matière de protection des données et de cybersécurité.

Notre équipe suit de près les évolutions réglementaires et politiques concernant les technologies émergentes telles que l’intelligence artificielle, la blockchain et le cloud computing. Ceci nous permet d’anticiper les défis et de conseiller nos clients sur des stratégies pérennes. Nous les aidons à rester en avance sur les évolutions réglementaires et à tirer parti de l’innovation tout en maîtrisant les risques.

Stratégie & Valorisation de la Propriété Intellectuelle

Nous aidons nos clients à identifier, acquérir, développer, protéger et valoriser leurs droits de propriété intellectuelle, notamment les marques, brevets, droits d’auteur, secrets d’affaires et dessins et modèles. Notre équipe fournit des conseils stratégiques sur les méthodes de protection, rédige des politiques et des accords (chaîne de titres de propriété intellectuelle, R&D, etc.), et conseille sur les licences et la titrisation de la propriété intellectuelle, tant au niveau local qu’international.

Contrats Technologiques & Transformation Digitale

Nous rédigeons et négocions des contrats technologiques complexes, notamment en matière de développement logiciel, IaaS/PaaS/SaaS, services cloud, outsourcing et contrats de licences. Nous accompagnons également nos clients dans leurs projets de transformation digitale en assurant la conformité juridique et la gestion des risques liés à l’adoption de nouvelles technologies.

Données & Cybersécurité

Nous assistons nos clients à naviguer au sein du paysage complexe des lois sur la protection des données, en particulier la conformité au RGPD, les mécanismes de transfert international de données et la gestion des violations de données. Notre équipe conseille également en matière de données non personnelles (ex. : dans le cadre du Data Act), la gouvernance en cybersécurité, la réponse aux incidents et les enquêtes réglementaires.

Contentieux et Mise en Œuvre en IP/IT

Nous représentons nos clients dans des litiges belges et transfrontaliers liés à la propriété intellectuelle et aux technologies. Nous combinons expertise contentieuse et stratégies proactives pour éviter les litiges lorsque cela est possible et les résoudre efficacement lorsqu’ils surviennent, qu’il s’agisse de contrefaçon de droits d’auteur, ou en matière de brevets, marques et dessins, de litiges portant sur les logiciels, de conflits de noms de domaine ou de concurrence déloyale. Notre équipe défend les droits et intérêts de ses clients de manière stratégique devant les tribunaux, en arbitrage ou via des modes alternatifs de résolution des conflits.

E-commerce & Protection des Consommateurs

Nous conseillons nos clients sur les aspects juridiques des modèles commerciaux en ligne, soumis à des réglementations spécifiques telles que le Digital Services Act (DSA), le Digital Markets Act (DMA) et le règlement P2B (Platform to Business). Nous les accompagnons également en matière de conditions générales, de publicité digitale de pratiques de marché et lde droits des consommateurs, en veillant à leur conformité avec les réglementations européennes et nationales encadrant les ventes et services en ligne.

Intelligence Artificielle & Technologies Émergentes

Nous guidons nos clients à travers les défis juridiques et éthiques posés par l’Intelligence Artificielle (IA), la blockchain, la réalité augmentée/virtuelle/étendue (AR/VR/XR), le métavers et d’autres technologies émergentes. Notre équipe conseille sur les évolutions réglementaires, les responsabilités et les arrangements contractuels liés à l’utilisation et au déploiement de ces technologies..